CR du conseil du 25 janvier 016
Bonjour à tous,
Désolé mais un problème de mot de passe a retardé la rédaction du retour du premier conseil de l'année.
1) Subventions:
-Une demande du collège des combelles pour le projet "Ma boussole Nature". 3 000€ ont été donné par le parc régional des Vosges, 4 000€ par la municipalité de Fougerolles et 850€ par la commune de Corbenay.
-EUROCOOLER a bénéficié d'une exonération de 2 ans. Pour un souci de date avec le fisc, l'exonération de l'annnée 2015 a été repportée à 2017.
-Travaux Eau/Assainissement: 211 305€ TTC
Pour payer: 70 622€ pris sur le budget Eau/Assainissement
138 683 sur le budget général (158 000€ avait été prévu)
Objectif:Passer la compétence en faisant en sort que les budgets soient à l'équilibre afin de limiter les incidences sur le prix de l'eau. Il a été proposé de recourir à l'emprunt pour couvrir les travaux à venir.
Estimation: 258 300€HT
Mr le Maire propose de signer la maîtrise d'oeuvre pour lancer l'appel d'offre et faire le choix des entreprises au prochain conseil.
2) DETR ( Dotation d'équipement des territoire muraux)
- Projet ADAP: Devis 27 000€ avec une demande de subvention de 50%
- Place public, square etc....: 40 000€ avec une demande de subvention de 50%
- Construction-Extension-rénovation salles polyvalente: 35 000€ avec une demande de subvention de 50%
- Création terrain de sport-plateaux sportifs ...: 40 000€ avec une demande de 50% plus Conseil Général
3) Délégations du maire:
- Demander à l'état l'attribution des subventions
- Devis de remplacements des éclairages des rues
- L'emploi jeune est reconduit pour 2 ans
- Le conseil valide l'aide aux déménagements des bâtiments de la commune: coût 4400€
- Les 12 dimanches du maire: 10/01; 8/05; 26/06; 3/07; 24/07; 31/07; 7/08; 14/08; 28/07; 4/12; 11/12; 18/12
- Suite à la loie concernant les communes, Mr le Maire a été de demander une délibération pour faire valider que ses indemnités soient inférieures au maximum autorisé.
4) Service civique:
Melle Océane HAUDOIN va recenser les attentes et les besoins des adolescents et jeunes de notre commune en effectuant un service civique.
Le coût our la commune sera de 8€. Elle sera dans notre commune jusqu'au 31 juillet.
5) Captage des eaux de Corbenay:
Une réunion avec les agriculteurs de la zone de captage afin de parler des taux de nitrate. Cette dernière fut constructive.
6) Balayage des rues:
6 passages sont prévus dans l'année. Le prix reste identique à 2015, 2700€ HT
7) Le repas des ainés est prévu le 24 Avril
Le prochain conseil se déroulera début Mars.
La commission de l'aménagement a une réunion lundi 15 février à 18h30.